Peut-on se passer d’un garde-corps si la menuiserie extérieure est munie d’une poignée à clé ?

Oui, à condition que les personnes chargées de l’entretien de la menuiserie soient les seules à disposer des clés. La poignée de la menuiserie doit par conséquent être verrouillée s’il n’y a pas de travaux d’entretien. 

La norme NBN B 25-002-1 ‘Menuiserie extérieure’ ne prévoit pas explicitement la présence d’une poignée à clé. Elle précise toutefois que, lorsqu’il est possible d’ouvrir une fenêtre de façon limitée, tout en empêchant le passage d’un corps humain, il y a lieu de tester la menuiserie en position ouverte quant à sa résistance aux chocs.  

En extrapolant cette information, on peut en déduire que la présence d’un garde-corps est optionnelle si la menuiserie est fermée à clé (ce qui sous-entend qu’elle est considérée comme fixe) et qu’elle est résistante aux chocs. 

Dans tous les cas, le vitrage doit être conforme à la norme NBN S 23-002 ‘Vitrerie’.