Evacuation des eaux : normes
Des normes et règlements spécifiques s'appliquent à l'évcuation et à l'assainissement des eaux. Buildwise vous aide dans la normalisation des installations d'évacuation et de pompage.
Normes
Consulter les normes de construction relatives à l'évacuation de l'eau dans et autour des bâtiments.
Réglementation
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Les systèmes d’évacuation permettent d’éliminer les eaux usées et les eaux pluviales du bâtiment de manière sûre et hygiénique. Le système d’évacuation privé se termine au niveau du branchement privé à l’égout public.
Considérée comme code de bonne pratique pour les systèmes d’évacuation des eaux usées, la série de normes NBN EN 12056 reprend des recommandations pour la conception et le dimensionnement des systèmes d’évacuation des eaux usées domestiques, des systèmes d’évacuation des eaux pluviales, des installations de pompage pour les eaux usées, ainsi que pour leur montage et leur entretien.
Bien que la norme NBN EN 12056-2 traite des différentes installations d’évacuation des eaux usées domestiques (I, II, III et IV), seul le système I est actuellement applicable dans le secteur de la construction belge.
La norme NBN EN 12056-3 pour les systèmes d’évacuation des eaux pluviales traite des éléments du système d’évacuation depuis l’ouverture d’évacuation au collecteur (enterré) et à la conduite de branchement en passant par la rigole et la colonne de distribution. Les avaloirs de toitures préfabriqués ne sont pas abordés dans la partie ‘ouverture d’évacuation’. La capacité de ces avaloirs ne peut être calculée, mais elle est déterminée par les fabricants – en fonction du niveau d’eau au-dessus de l’avaloir – sur la base de la norme NBN EN 1253-2. La norme européenne ne couvre pas non plus les trop-pleins.
Les installations de pompage des eaux usées (selon la norme NBN EN 12056-4) sont utilisées si l’évacuation de l’appareil sanitaire dans le bâtiment se fait plus bas que l’égout ou que le niveau de refoulement de l’égout (il s’agit généralement du niveau de la rue augmenté de 10 à 20 cm), ce qui entraîne un risque de refoulement de l’égout. Dans ce dernier cas, des clapets antiretour peuvent également être utilisés, et ce conformément à la série de normes NBN EN 13564.
Quand faut-il évacuer séparément ?
En Régions wallonne et flamande, les nouveaux bâtiments doivent séparer complètement sur la parcelle l’évacuation des eaux usées domestiques de celle des eaux pluviales. Même si cette séparation n’est pas obligatoire (comme en Région de Bruxelles-Capitale), il est néanmoins conseillé de le faire.
Assainissement
Selon l’emplacement du bâtiment, le propriétaire peut être tenu de traiter les eaux usées avant de les rejeter. Conformément à la norme NBN EN 12566, une fosse septique peut être considérée comme une installation de prétraitement et constituer une solution adéquate en présence d’un égout public. Dans les zones où il n’y en a pas, l’eau doit être épurée à l’aide d’une station d’épuration individuelle (STEP).